 | Louis Bouly de Lesdain - 1891 - 82 pagina’s
...venait de voter par acclamation l'inviolabilité de la personne du Roi et l'hérédité de la Couronne dans la race régnante , de mâle en mâle , par ordre de primogéniture , à l'exclusion perpétuelle des femmes et de leur descendance, un M. Arnoult, député du Tiers de Dijon,... | |
 | Moisei Ostrogorski - 1892 - 224 pagina’s
...personne du roi est » inviolable et sacrée ; que le trône est indivisible ; que » la couronne est héréditaire dans la race régnante, de » mâle en mâle, par ordre de primogéniture, àl'exclusion » perpétuelle et absolue des femmes » (3). Dans le texte définitif... | |
 | Marius Sepet - 1893 - 550 pagina’s
...que la personne du Roi est inviolable et sacrée; que le trône est indivisible; que la couronne est héréditaire dans la race régnante, de mâle en mâle, par ordre de primogéniture, à l'exclusion perpétuelle et absolue des femmes et de leur descendance, sans entendre rien préjuger... | |
 | Augustin Challamel - 1895 - 648 pagina’s
...la personne du Roi est inviolable et sacrée : que le trône est indivisible, el que la couronne est héréditaire dans la race régnante, de mâle en mâle, par ordre de primogéniture, à l'exclusion absolue des femmes et de leur descendance. « S'il se trouvait des décrets dont les dispositions... | |
 | Ernest Lavisse - 1896 - 1014 pagina’s
...la personne du roi est inviolable et sacrée, que le trône est indivisible, « que la couronne est héréditaire dans la race régnante, de mâle en mâle, par ordre de progéniture, à l'exclusion perpétuelle et absolue des femmes et de leurs descendances, sans entendre... | |
 | Ernest Lavisse - 1896 - 1010 pagina’s
...la personne du roi est inviolable et sacrée, que le trône est indivisible, « que la couronne est héréditaire dans la race régnante, de mâle en mâle, par ordre de progéniture, à l'exclusion perpétuelle et absolue des femmes et de leurs descendances, sans entendre... | |
 | Wilhelm Altmann - 1897 - 296 pagina’s
...I. De la royauté et du roi. Art. I. La royauté est indivisible et déléguée héréditairement à la race régnante de mâle en mâle, par ordre de primogéniture, à l'exclusion perpétuelle des femmes et de leur descendance. (Rien n'est préjugé sur l'effet des renonciations... | |
 | Paul Viollet - 1898 - 496 pagina’s
...grand mérite est d'être exacte : « La royauté est indivisible et déléguée héréditairement à la race régnante, de mâle en mâle par ordre de primogéniture, à l'exclusion perpétuelle des femmes et de leur descendance1. » L'indivisibilité fui la règle, même... | |
 | 1904 - 450 pagina’s
...royauté est indivisible et déléguée — mot qui porte la marque du temps — héréditairement à la race régnante de mâle en mâle par ordre de primogéniture à l'exclusion perpétuelle des femmes et de leur descendance. » On n'ya peut-être pas assez pris garde... | |
 | Léon Rostaing - 1903 - 404 pagina’s
...de l'exercice du pouvoir Royal. w La royauté est indivisible, et déléguée héréditairement à la race régnante de mâle en mâle, par ordre de primogéniture, à l'exclusion perpétuelle des femmes et de leur descendance (1) ». t< Le pouvoir exécutif suprême... | |
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La Royauté est indivisible, et déléguée héréditairement à la race régnante de mâle en mâle, par ordre de primogéniture, à l'exclusion perpétuelle des femmes et de leur descendance. 
