 | Académie chablaisienne, Thonon-les-Bains - 1897 - 818 pagina’s
...tel est notre bon plaisir ; et afin que ce soit chose ferme et stable à toujours : notre cousin, le Prince ArchiChancelier de l'Empire, ya fait apposer...sceau, en présence du Conseil du sceau des titres. « Donne à Paris, le 10 du mois de février de l'an de grâce 1809. NAPOLÉON. » Scellé le 20 février... | |
 | Institut archéologique liégeois - 1897 - 238 pagina’s
...et stable à toujours, notre cousin le prince archichancelier de l'Empire ya fait apposer, par mes ordres, notre grand sceau, en présence du Conseil du sceau des titres. » Donné en notre palais de Saint-Cloud, le sixieme jour de juin de l'an de grâce mil huit cent onze. » (Signé) NAPOLÉON.... | |
 | Jules Rey - 1898 - 152 pagina’s
...Car tel est Notre bon plaisir. Et afin que ce soit chose ferme et stable à toujours, Notre Cousin le Prince Archi-Chancelier de l'Empire ya fait apposer,...Conseil du Sceau des Titres. Donné en Notre Palais de S'-Cloud le neuvième jour du mois de Mai de l'an de grâce 181 1 . NAPOLÉON. Scellé le seize... | |
 | comte Henri Vigier - 1898 - 336 pagina’s
...tel est Notre bon plaisir et afin que ce soit chose ferme et stable et à toujours. Notre Cousin le Prince Archichancelier de l'Empire ya fait apposer,...en présence du Conseil du Sceau des titres. Donné à Bayonne le deux du mois de juillet de l'An de Grâce mil huit cent huit, et de Notre règne, le... | |
 | Société historique et archéologique de l'Orne - 1911 - 700 pagina’s
...tel est notre bon plaisir ; et afin que ce soit chose ferme et stable à toujours, Notre Cousin le Prince archi-chancelier de l'Empire ya fait apposer...présence du Conseil du Sceau des titres. Donné en notre quartier général impérial de Schœnbrum le cinq du mois d'août de l'an de grâce mil huit cent... | |
 | Hector Fleischmann - 1912 - 344 pagina’s
...goit chose ferme et stable à toujours, Notre Cousin le Prince Archi-chaucelicr de l'Empire, y fera apposer par Nos ordres, Notre grand sceau, en présence...Conseil du Sceau des titres. Donné en Notre Palais de Saint-Cloud, le treize du mois d'août de l'an de grâce mil huit cent dix. Signé : NAPOLÉON.... | |
 | 1923 - 292 pagina’s
...Car tel est notre bon plaisir. Et afin que ce soit chose ferme et stable à toujours, notre Cousin le Prince Archichancelier de l'Empire ya fait apposer,...Conseil du sceau des titres. Donné en notre Palais de Saint Cloud le vingt du mois de Juin de l'an de grâce mil huit cent onze. NAPOLÉON Scellé le... | |
 | Société des sciences, lettres et arts de Pau - 1906 - 354 pagina’s
...Car tel est notre bon plaisir. Et afin que ce soit chose ferme et stable à toujours, notre cousin le Prince archichancelier de l'Empire ya fait apposer,...Conseil du Sceau des Titres. « Donné en notre Palais de St-Cloud, le vingt-trois avril mil huit cent douze. « Signé : NAPOLÉON. « Scellé le trente... | |
 | 1905 - 558 pagina’s
...ce soit chose ferme et stable à toujours, » notre cousin le Prince Archichancelier de l'Em» pire ya fait apposer, par nos ordres, notre grand » sceau,...conseil du sceau des titres. > Donné en notre palais de Rambouillet, le » treize du mois d'août de l'an de grâce mil huit » cent onze. « (Signe) NAPOLÉON.... | |
 | Société d'émulation du Doubs, Besançon - 1872 - 660 pagina’s
...soit chose ferme et stable à toujours, notre cousin le Prince Arcliichancelier de l'Empire ya faif apposer, par nos ordres, notre grand sceau, en présence...Conseil du sceau des titres. Donné en notre palais de Saint-Gloud, le sixième jour du mois de juin de l'an de grAce mil huit cent onze. (Signé) NAPOLÉON.... | |
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Sénat et de les faire transcrire sur ses registres. Car tel est notre bon plaisir. Et afin que ce soit chose ferme et stable à toujours, notre cousin le Prince Archichancelier de l'Empire ya fait apposer, par nos ordres, notre grand sceau, en présence... 
