| Alexandre Perthuis, Stéphane Paul de La Nicolliere-Teijero - 1873 - 512 pagina’s
...vœu d'obtenir, de notre grâce, des lettres patentes portant concession d'armoiries, et que ladite délibération a été approuvée par les autorités...compétentes. » Et, sur la présentation qui nous en a été faite, de l'avis de notre conseil du sceau des titres et des conclusions de notre procureur-général,... | |
| 1874 - 504 pagina’s
...Archichancelier de l'Empire, a effèt d'obtenir nos lettres patentes portant concession d'armoiries. Et sur la présentation qui nous a été faite de l'avis de notre conseil du sceau, de titre et des conclusions de notre Procureur-général , nous avons autorisé... | |
| Société des bibliophiles bretons - 1883 - 508 pagina’s
...navire équipé, d'or, avec des voiles d'hermines, flottant sur des ondes d'azur, au chef d'1 hermines. Et sur la présentation qui Nous a été faite, de l'avis de notre commission du sceau, et des conclusions de notre commissaire faisant près d'elle fonction de... | |
| Académie nationale de Reims (France) - 1886 - 886 pagina’s
...de sautoir; ainsi qu'elles avaient été accordées par les Rois nos illustres prédécesseurs. « Et sur la présentation qui nous a été faite de l'avis de notre Commission du Sceau, et des conclusions de notre Commissaire faisant porter les Armoiries ci-dessus... | |
| Société académique de l'arrondissement de Boulogne-sur-Mer - 1886 - 812 pagina’s
...D'OS., A TROIS TOURTKAUX DE OUEULLE : ET EN ABYME, UN ÉCUSSON DU MÊME, CHARGÉ D'UN CYGNE D'ARGENT ; Et sur la présentation qui nous a été faite de l'avis de notre Commission du sceau, et des conclusions préalables du conseiller d'Etat commissaire par nous... | |
| Académie des sciences, lettres et arts d'Arras - 1897 - 756 pagina’s
...lesquelles armes avaient été accordées à ladite Ville par les Rois nos illustres prédécesseurs. Et sur la présentation qui nous a été faite de l'avis de la Commission du Sceau et des conclusions de noire Commissaire faisant près d'elle, fonctions de Ministère... | |
| Institut archéologique liégeois - 1897 - 238 pagina’s
...archichancelier de l'Empire, à l'effet d'obtenir nos lettres patentes portant concession d'armoiries. » Et sur la présentation qui nous a été faite de l'avis de notre Conseil du sceau des titres et des conclusions de notre procureur général, nous avons autorisé... | |
| Daniel Haigneré - 1900 - 784 pagina’s
...D'or, à trois Tourteaux de gueulles ; et en abyme, un Ecusson du même chargé d'un Cygne d'argent ; Et sur la présentation qui nous a été faite de l'avis de notre Commission du Sceau, et des conclusions préalables du Conseiller d'Eiat Commissaire pour nous... | |
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