| 1891 - 480 pagina’s
...contraints, le 30 septembre 1792, de prêter le serment consacré : je jure d'être fidèle à la nation et de maintenir la liberté et l'égalité, ou de mourir en les défendant. Le 2 avril 1793, les deux frères de Thy demandent à la municipalité d'être affichés à la porte... | |
| Archives départementales de la Haute-Saône - 1891 - 486 pagina’s
...supplique du sieur Vougnon (1791). — Joseph Vougnon prête le serment « d'être fidèle à la nation, et de maintenir la liberté et l'égalité, ou de mourir en les défendant » (1793). Vuillequef. — Jean Vuillequet, meunier, et Suzanne Messinger, sa femme, vendent à Georges... | |
| Alexandre Poidebard - 1891 - 46 pagina’s
...contraints, le 30 septembre 1792, de prêter le serment consacré : je jure d'être fidèle à la nation et de maintenir la liberté et l'égalité, ou de mourir en les défendant. Le 2 avril 1793, les deux frères de Thy demandent à la municipalité d'être affichés à la porte... | |
| Jacques Terrien - 1892 - 672 pagina’s
...renoncé, s'il ne justifiait que, dans la huitaine, il a prêté le serment d'être fidèle à la nation et de maintenir la liberté et l'égalité, ou de mourir en les défendant. Le lendemain, un nouveau décret statua que ce serment serait prêté par tous les fonctionnaires publics.... | |
| 1925 - 676 pagina’s
...communales de Beaitvais D, 2, f» 46. (4) Archives communales de Beauvais D, 3 f" 157 V«. de tous par le serment « de maintenir la liberté et l'égalité ou de mourir en les défendant ». Le compte rendu de la fête ne dit pas que ce serment fut prêté devant l'autel de la Patrii',... | |
| Jean Vercier - 1925 - 260 pagina’s
...sois le premier, à prêter le nouveau serment décrété par les législateurs de l'empire: je jure de maintenir la liberté et l'égalité ou de mourir en les défendant (1) ». Quelques jours plus tard Cambacérès élu, par l'assemblée primaire de Montpellier, électeur... | |
| 1926 - 720 pagina’s
...l'Assemblée nationale et acceptée par le roi (27 novembre 1790). 2a Je jure d'être fidèle à la nation, cl de maintenir la liberté et l'égalité, ou de mourir en les défendant (I 4 août 1792). 3° Je me soumets aux lois de la République (30 mai 1795). 4° Je reconnais que... | |
| 1927 - 574 pagina’s
...et en présence des citoyens, la municipalité prêta le serment « d'être fidèle à la Nation, et de maintenir la liberté et l'égalité, ou de mourir en les défendant ». Le Conseil fixa avec les commissaires ad hoc le revenu net suivant des diverses cultures : Terres... | |
| 1928 - 494 pagina’s
...la municipalité du lieu de son domicile le serment suivant : Je jure d'être fidèle àla nation et de maintenir la liberté et l'égalité, ou de mourir en les défendant. Ce serment ne fut peut-être pas exigé lors du premier paiement des pensions en 1793 : l'état que... | |
| |