 | François de Salignac de La Mothe- Fénelon - 1718 - 310 pagina’s
...correction , changement de titre , ou autrement , fans la permifTion erpreflè & par écrit dudit Sieur Expofant , ou de ceux qui auront droit de lui; à peine de confifcacion des Exemplaites contrefaits , de trois mille livres d'amende conrre chacun des contrcvc... | |
 | François de Salignac de La Mothe- Fénelon - 1718 - 346 pagina’s
...correôion , changement de titre , ou autrement , fans la permidion exprefle & par écrit dudit Sieur Expofant, ou de ceux qui auront droit de lui ; à peine de confifcation des Exemplaires contrefaits , de trois mille livres d'amende contre chacun des coutreveruns... | |
 | Néricault Destouches - 1718 - 350 pagina’s
...contrefaire ledit Livre, en tout ni en partie fans fans la permifiîon expreflc & par écrit dndit Expofant ou de ceux qui auront droit de lui, à peine de confifcation des Exemplaires contrefaits , de quinze cent livres d'amende contre chacun des contrcrenans,... | |
 | Jean-R. De Segrais - 1719 - 426 pagina’s
...d'augmentarion , cortection , changement de titre ou autrement , fans la permiffion exprefle & par écrie dudit Expofant ou de ceux qui auront droit de lui , à peine de confifearion des Exemplaites contrefaits , de quinze cens livres d'amende contre chacun des Contrevenans... | |
 | Claude de Vert - 1720 - 568 pagina’s
...débiter , ni contrefaire aucun* dcfdirs Livres en tout , ni en partie , fans la permiflîoo cxprefle & par écrit dudit Expofant , ou de ceux qui auront droit de lui ; à peine de confifcation de* exemplaires contrefaits , de trois mille livres d'amenée contre chacun des contrevenans... | |
 | Roger de Rabutin comte de Bussy - 1720 - 514 pagina’s
...débiter , ni contrefaiie aucuns dcfdits Livres en tout » ni en partie , fans la permiflîon exprefle & par écrit dudit Expofant , ou de ceux qui auront droit de lui ; à peine de confifcation des exemplaires contrefaits, de trois rftUle( livres d'amende contre chacun des contrevenatis... | |
 | Euclides, Claude-François Milliet Dechales - 1720 - 460 pagina’s
..., correction , changement de titre , ou autrement fans la peni, i ilion expiefle & par écrit audit Expofant , ou de ceux qui auront droit de lui , à peine de confiscation des Exemplaires.xontrefaits j de trois mille livres d'amende contre chacun des contre-vcnans , dont un... | |
 | Louis-Sébastien Le Nain de Tillemont - 1720 - 698 pagina’s
...ce foit d'augmentat.on , correction ) changement de titre ou autrement fans la permiffion exprefle & par écrit dudit Expofant ou de ceux qui auront droit de Juy ; à peine de confifcation des Exemplaires contrefaits, de fix mille livres d'amende contre chacun... | |
 | François Armand Gervaise - 1721 - 478 pagina’s
...foit , d'augmentation , correction , changement de utce ou autrement , fans la permiflion exprcflc & par écrit dudit Expofant , ou de ceux qui auront...peine de confiscation des exemplaires contrefaits , de quinze cens livres d'amende contre chacun des contrevcrans , dont un tiers à Nous , un tiers à FHôtel-Dieu... | |
 | Marcus Tullius Cicero - 1721 - 468 pagina’s
...foit , d'augmentation , correction , changement de titre ou autrement , fans la permiflïon expreflc & par écrit dudit Expofant , ou de ceux qui auront droit de lui ; à peine de confifcation des exemplaires contrefaits, de quinze cens livres d'amende contre chacun des contrevenans... | |
| |
... ou faire imprimer , vendre , faire vendre , débiter ni contrefaire ledit ouvrage, ni d'en faire aucuns extraits, fous quelque prétexte que ce puifle être, fans la permiflion expreîlè & par écrit dudit Expofant, ou de ceux qui auront droit de... 
