 | Ignace Gaston Pardies - 1725 - 540 pagina’s
...,. corre&ion , changement de titre ou autrement:, fans la Permiiïïon exprcflc & par écrie dudic Expofant , ou de ceux qui auront droit de lui ,. à peine de eonfifcation des Exemplaires contrefaits , de quinze cens livres d'amende , contre chacun des Contrevenans... | |
 | Voltaire - 1725 - 72 pagina’s
...d'augmentation , correction . changement de Titre ou autrement, fans la permifïïon exprefle & paréciitdudit Expofant, ou de ceux qui auront droit de lui , à peine de confifcation des exemplaires contrefaits, de quinze cens livres d'amende contre chacun des Contrcvenans... | |
 | Claude Fleury - 1726 - 738 pagina’s
...changement de titre , même de traduction étrangère ou autrement , fans la permiffîon expreflè & pat écrit dudit Expofant ou de ceux qui auront droit...peine de confiscation des Exemplaires contrefaits , de dix mille livres d'amende contre chacun des contrevenais,, dont un tiers à Nous, un tiers à l'Hôtel-Dieu... | |
 | Vertot (abbé de) - 1726 - 782 pagina’s
...foit d'augmentation , correction , changement de titre , ou autrement , ' fans la permiffion cxprcflë & par écrit dudit Expofant , ou de ceux qui .% auront droit de lui , à peine de connTcation des exemplaires contrefaits, de trois mille livres d amende contre chacun des contrevenans... | |
 | 1726 - 788 pagina’s
...changement de titre ou autrement, làns la permiflîon expreflê & par écrit dudit Sieur Archevêque , ou de ceux qui auront droit de lui , à peine de confiscation des Exemplaires contrefaits j de trois mille livres d'amende contre chacun des contrevenans , dont un tiers à Nous > un tiers... | |
 | Charles] [Desmarquets - 1726 - 646 pagina’s
...d'augmentation , correction, changement de titre ou autrement » fans la permiflSon expreffe & par écrit dudic Expofant, ou de ceux qui auront droit de lui -, à peine de confifcation dès Exemplaires contrefaits, de quinze cens livres d'amende contre chacun des contrcvcnans... | |
 | Charles César Baudelot de Dairval - 1727 - 510 pagina’s
...foie , d'augmentation , correction , changement de titre ou autrement, fans la pcrmiflion exprelie&par écrit dudit Expofant , ou de ceux qui auront droit...peine de confiscation des Exemplaires contrefaits , de quinze cens livres d'amende contre chacun des contrcvenans , donc un tiers à Nous , un tiers à l'Hôtel-Dieu... | |
 | François Colot - 1727 - 438 pagina’s
...foit , d'augmentation , correction , changement de Titre ou autrement, (ans la permifGon expreflê & par écrit dudit Expofant ou de ceux qui auront droit de lui , à peine de confifcation des Exemplaires contrefaits , de quinze cent livres d'amende contre chacun des contrevenons... | |
 | Evrard Titon du Tillet - 1727 - 418 pagina’s
...correction , changement de titre , même d'Imprcflïon étrangere ou autrement , fans la permiflion exprefle & par écrit dudit Expofant', ou de ceux qui auront droit de lui , à peine de confi (cation des exemplaires contrefaits , de quinze cens livres d'amende contre chacun des contrevenans,... | |
 | Guillaume-Hyacinthe Bougeant - 1727 - 656 pagina’s
...quecefoit d'augmentation , correction , changement de Titre ou autrement (ans la permhlîon expreflè & par écrit dudit Expofant ou de ceux qui auront droit de lui à peine deconhfcation des exemplaires contrefaits , de quinze cent livres d'amende contre chacun des contrcvenans... | |
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... ou faire imprimer , vendre , faire vendre , débiter ni contrefaire ledit ouvrage, ni d'en faire aucuns extraits, fous quelque prétexte que ce puifle être, fans la permiflion expreîlè & par écrit dudit Expofant, ou de ceux qui auront droit de... 
