 | Algeria - 1877 - 972 pagina’s
...placés dans les armées de » terre ou de mer, les emplois auxquels ils peuvent être appelés, » soit dans la disponibilité, soit dans la réserve...active, « soit dans l'armée territoriale ou dans les services auxiliaires. « Vu la loi du 24 juillet 1873, relative à l'organisation générale de l'armée,... | |
 | 1877 - 728 pagina’s
...pas placés dans les armées de i terre ou de mer, les emplois auxquels ils peuvent être appelés, t soit dans la disponibilité, soit dans la réserve...active, « soit dans l'armée territoriale ou dans les services auxiliaires ; » Vu la loi du ai juillet 1873, relative à l'organisation générale de l'armée,... | |
 | France - 1879 - 762 pagina’s
...l'article 56, ils peuvent obtenir des brevets de sous-officier ou des commissions au moins équivalentes. Les lois spéciales prévues par l'article 45 déterminent...leurs études les ont plus spécialement destinés. TITRE V. DISPOSITIONS PÉNALES. Piniliim. ART. 59. Tout homme inscrit sur le registre matricule, qui... | |
 | 1880 - 710 pagina’s
...sont pas placés dans les armées de terre ou de mer, les emplois auxquels ils peuvent être appelés soit dans la disponibilité, soit dans la réserve...active, soit dans l'armée territoriale ou dans les services auxiliaires. Les élèves de l'école polytechnique et de l'école forestière qui ne satisfont... | |
 | Charles de Comberousse - 1879 - 568 pagina’s
...sont pas placés dans les armées de terre et de mer, les emplois auxquels ils peuvent être appelés, soit dans la réserve de l'armée active, soit dans l'armée territoriale ou dans les services auxiliaires. » « Les élèves de l'École.Polytechnique et de l'École Forestière, qui... | |
 | France, France. Direction générale des manufactures de l'Etat - 1879 - 624 pagina’s
...terre ou de «mer, les emplois auxquels ils peuvent être appelés, soit dans la dis« pénibilité, soit dans la réserve de l'armée active, soit dans l'armée « territoriale ou dans les services auxiliaires ; » Vu la loi du 2/1 juillet i8y3, relative à l'organisation générale de l'armée,... | |
 | France - 1879 - 764 pagina’s
...moins équivalentes. Les lois spéciales prévues par l'article /i5 déterminent l'emploi de ces jci gens, soit dans l'armée active, soit dans la disponibilité, soit dans la réiotv i l'armée active, soit dans l'armée territoriale ou dans les différents services auxqa leurs... | |
 | Alphonse Alexis Debauve - 1880 - 786 pagina’s
...sont pas placés dans les armées de terre ou de mer, les emplois auxquels ils peuvent être appelés, soit dans la disponibilité, soit dans la réserve...active, soit dans l'armée territoriale, ou dans les services auxiliaires. Les élèves de l'Ecole polytechnique et de l'Ecole forestière qui ne satisfont... | |
 | Théophile Gabriel Auguste Ducrocq - 1881 - 820 pagina’s
...sont pas placés dans les armées de terre ou de mer, les emplois auxquels ils peuvent être appelés soit dans la disponibilité, soit dans la réserve...active, soit dans l'armée territoriale, ou dans les services auxiliaires. Les élèves de l'École polytechnique et de l'Ecole forestière qui ne satisfont... | |
 | A. Puton - 1883 - 506 pagina’s
...sont pas placés dans les armées de terre ou de mer, les emplois auxquels ils peuvent être appelés, soit dans la disponibilité, soit dans la réserve...active, soit dans l'armée territoriale ou dans les services auxiliaires. Les élèves de l'École polytechnique ou de l'École forestière qui ne satisfont... | |
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... terre ou de mer, les emplois auxquels ils peuvent être appelés, soit dans la disponibilité, soit dans la réserve de l'armée active, soit dans l'armée territoriale ou dans les services auxiliaires. Les élèves de l'école polytechnique et les... 
